Le Profil Client (KYC/ KYT) conforme et performant

Vérification du bénéficiaire effectif : Circulaire CSSF 24/861, Règlement Européen
Relations et structures complexes, réseaux de relations d’affaires
Contenu du KYT et cohérence entre KYT et profil client (KYC)

Identification et vérification du bénéficiaire effectif

Obligation d’identification et de vérification du bénéficiaire effectif

• La définition actuelle du bénéficiaire effectif: Quels sont les points d’attention pour les professionnels ? Comment identifier le bénéficiaire effectif dans les cas de structures complexes ?
• Quel changement a apporté la Circulaire CSSF 24/861 sur l’identification et la vérification du bénéficiaire effectif ? Comment appliquer le principe d’approche fondée sur les risques ?
• Quelles sont les obligations pour les professionnels liées au Registre des Bénéficiaires Effectifs à Luxembourg ? Quand le consulter ? Quand signaler une divergence ?
• Quel est l’impact du Règlement Européen sur la définition du bénéficiaire effectif ?

Les nouveaux objets du KYC : structures complexes, réseaux de relation d’affaires

Identifier les réseaux / groupes de relations d’affaires et évaluer le risque consolidé : méthodologie, enjeux, attentes du régulateur

• Comment identifier des relations d’affaires liées au sein du professionnel ?
• Quels sont les risques de ces relations ou structures complexes ?
• Quels sont les contrôles à mettre en place pour mitiger ces risques ? Comment les surveiller de manière efficace ?
• Quels sont les impacts lors des entrées en relation, de la surveillance transactionnelle ou des revues périodiques, à la fois pour la première et deuxième ligne de défense ?

Contrôle des transactions : élaborer un KYT complet et cohérent avec le profil client (KYC)

La description des transactions attendues / KYT : que doit contenir cette partie du profil client et comment doit-il évoluer ?

• Que doit contenir le KYT : contreparties, types de transactions entrantes et sortantes, volume, fréquence ? Quelle granularité ?
• Le KYT doit décrire le comportement transactionnel attendu du client : qu’est-ce qu’un « comportement », comment le caractérise-t-on ?
• Quelles sont les exigences en matière de connaissance des relations entre les contreparties : vise-t-on les relations entre donneur d’ordre et client ? Entre client et bénéficiaire ? Egalement les relations entre les donneurs d’ordre d’un client, les bénéficiaires d’un client, voir les relations entre les donneurs d’ordre et les bénéficiaires d’un client donné ? Quelles relations : d’affaires, familiales… ?
• Le KYT est censé permettre ensuite de repérer les transactions inhabituelles : exemples de bons /mauvais KYT imprécis ou incomplets qui vont laisser échapper sans détection des transactions inhabituelles ?
• Quelles sont les sources d’information pour rédiger le KYT : déclarations du client, documentation des contreparties

Comment vérifier la cohérence du KYC et du KYT ? Comment résoudre les états d’incohérence ?

• Exemples d’incohérence entre KYC et KYT
• Ligne de défense 1 ou 2 : qui fait ce travail d’évaluation de la cohérence entre KYC et KYT ?
• Que se passe-t-il en cas d’incohérence : retour vers le client pour changer le KYT ? Reste-t-on en situation d’incohérence en attendant de voir les transactions réelles ?
• Quels changements du KYT nécessiteraient une revue / des amendements au KYC ?